Pour que tout soit clair entre nous dès le départ.

1. Devis

1.1 Chaque intervention fait l’objet d’un devis sur mesure, basé sur le service choisi.

1.2 Chaque devis correspond à un seul projet, c’est-à-dire à une seule pièce de maximum 60m². Pour toute surface supérieure, un calcul dégressif est automatiquement appliqué afin d’ajuster le prix au volume réel du projet.

1.3 Le devis est valable 30 jours à compter de sa date d’émission.

1.4 L’acceptation du devis vaut engagement contractuel et déclenche la planification du projet.

2. Paiement

2.1 Le solde est facturé à la livraison du projet final, avec un délai de paiement de 10 jours calendrier.

2.2 En cas de retard de paiement, des indemnités légales peuvent être appliquées.

2.3 Les déplacements au-delà de 50 km de mon domicile (1160 Auderghem) feront l’objet d’un forfait additionnel, précisé dans le devis.

3. Délais

3.1  Les délais figurant sur les offres de service sont indicatifs et dépendent :

- de la réception des plans dans les temps

- de la validation des étapes intermédiaires

3.2 Toute demande de modification peut repousser le délai initialement convenu.

4. Révisions

4.1 Selon les cas, une séance de validation en visio est prévue.

4.2 De petits ajustements ponctuels sont prévus dans le tarif. Toute révision majeure fera l'objet d'un devis supplémentaire.

5. Livrables

5.1 Le rendu final comprend les éléments décrits dans le service choisi.

5.2 Le fichier SketchUp (.skp) est fourni pour un usage interne uniquement. Toute réutilisation commerciale, diffusion publique ou modification externe doit être soumise à validation préalable.

6. Annulation

6.1 Si l’annulation intervient avant le début du travail, aucune facturation ne sera émise.

6.2 Si l’annulation intervient alors que le travail a déjà commencé, une facture partielle pourra être émise, proportionnelle à l’avancement du projet.

6.3 Une annulation après livraison n’est pas possible. Toute prestation validée et livrée est due dans son intégralité.

7. Droits et communication

7.1 Sauf demande explicite du client, certains projets livrés pourront être utilisés à des fins de communication ou de portfolio, sans divulguer d’informations confidentielles.

8. Données personnelles

8.1 Les informations personnelles transmises (nom, e-mail, téléphone) sont utilisées exclusivement dans le cadre de la relation commerciale et du traitement du projet. Elles ne sont ni revendues ni transmises à des tiers.

8.2 Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous pouvez demander à consulter, modifier ou supprimer vos données à tout moment en écrivant à contact@antoinegoosse.be.